Les lotos d\'Albert

 

Que s'est-il vraiment passé ??  Que reproche t'on aux organisateurs ?? aucune réponse dans cet article via les intervenants dans la procédure c'est à dire.les douanes

 

L'organisation des lotos est un moyen mis à disposition des associations, et à elles seules, pour parvenir à trouver les moyens financiers pour parfaire les actions qu'elles veulent mettre en place mais il devient de plus en plus aisé de constater que "certains" utilisent cette dérogation au délà de ce qui est autoriser c'est à dire six manifestations exonérées de charges dont trois lotos.

Mais il est vrai aussi qu'il est de plus en plus difficile de s'y retrouver dans ce qui est vraiment permis, vraiment autorisé ou seulement toléré c'est ce qui nous conduit à souhaiter qu'enfin une note bien prècise, bien détaillée donnant les indications et obligations de chacun en matière d'organisation de ces animations soient éditée par les instances de contrôle de celles-ci.

 

Si nous recherchons dans les sites WEB des renseignements sur la manière d'organiser un loto nous constatons des disparités énormes de conseils ou de soi-disantes obligations entre les divers "conseilleurs" alors mettez-vous à la place d'un néophite qui voudrait tenter de lancer son association dans la bataille. Certains se retournent donc vers des "professionnels de l'animation" mais là également il y a ambiguité sur ce qui est vraiment autorisé et légal en la matière mais ce qui semble certain c'est que ce sera toujours l'organisateur qui portera le châpeau alors prudence à ceux qui voudraient tenter l'aventure sachez vous entourer de manière certaine

 

 

Dernière heure en ce mardi 10 décembre la première page de notre quotidien la voix du Nord
 nous renvoie sur sa page 2 et 3 à  un "éclaircissemment" de la situation sur cette intervention des douanes à Saint Pol.

Il ne nous appartient pas de tenter d'élucider les faits mais à la lecture de cet article il semblerait que les organisateurs aient pêché surtout par ignorance en transformant une association loi de 1901 sans but lucratif en une association à but lucratif avec toutes les contraintes fiscales qui s'y imposent les ayant conduit à une taxation faramineuse qu'ils n'ont malheureusement pu honorer d'où certainement cette intervention qui va les conduire à cesser leurs actions en faveur des femmes dans la difficulté.

 

Il est décrit dans cet article les textes (vraiment flous et à interprétations multiples) qui encadreraient ces lotos, textes où il semblerait qu'une demande d'autorisation CERFA 11823 02 (il sagit à nos yeux plutôt d'un imprimé très compliqué qui concerne les loteries et non les lotos) ou de déclaration préalable auprès des services fiscaux soient obligatoires mais, là également, nul n'en a vraiment connaissance, il devient donc souhaitable qu'une information plus prècise soit adressée aux associations pour qu'elles se mettent dans la légalité car ici aussi c'est par pure ignorance qu'elles se trouveraient prises en défaut en cas de contrôle, il nous reste naturellement évident que la quasi totalité d'entre elles n'ont rien à cacher de leurs activités et que ces déclarations seraient faîtes en temps et en heure si  cette obligation était connue.de tous. Nous mêmes nous leur donnerions l'information, si nous la connaissions vraiment,  pour leur éviter le moindre probléme. 

 

RE NOUVELLE AFFAIRE  La loi des séries  ?? A nouveau ce dimanche 15 décembre article Voix du Nord relatant la mésaventure du club de foot US Vimy, pris lui aussi dans la tourmente douanière, avec malheureusement là également une méconnaissance totale des droits ou obligations dans le domaine des lotos. Si nous nous basons sur les faits relatés par le journaliste il y aurait, aux yeux des contrôleurs,  eu une plolifération des manifestations (une vingtaine dans l'année et celà depuis plus de 3 ans) ce qui aurait permis surtout au club de subvenir facilement à de nombreuses dépenses de fonctionnement, mais constation très importante le contrôle n'aurait relevé aucune malversation personnelle des organisateurs.

Question : Pourquoi, pour les dauanes, avoir attendu si longtemps avant d'avertr et de mettre en garde les contrevenants de leur grave erreur ?? il est certain que ces derniers ce seraint immédiatement arrêtés d'être en infraction, comme il vont être contraint de le faire maintenant, mais avec cette épée de Damoclés au dessus de leur tête d'un arriéré de quelques 120.000 € à régler, comment voulez-vous payer une telle somme pour une petite association de 390 membres (plus de 300 € par membre) ?? Une réponse très facile mais méchante quand même (:  en faisant des lotos.

Soihaitons tout de même que cette énorme somme (disons faramineuse) soit revue nettement à la baisse par les instances judiciaire ou fiscales, une proposition qui n'engage malheureusement à rien mais peuvent-ils se tromper d'un zéro ( : ??

Payer 12.000 au lieu de 120.000 je pense que ça pourrait arranger tout le monde, les douanes pour avoir fait son boulot sérieusement et le club qui devra quand même se décarcasser  pour trouver une telle somme.